Conditions générales
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre teahouse.ma et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de teahouse.ma, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par teahouse.ma.
teahouse.ma se réserve de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
teahouse.ma se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits présentés par teahouse.ma sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par teahouse.ma sont valables sous réserve de disponibilités chez ses fournisseurs. teahouse.ma se réserve le droit de modifier l’assortiment de ses produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur de teahouse.ma
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en dirhame tenant compte de la TVA aux taux de 7%, 10%, 14% ou 20% suivant les produits, applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits .
teahouse.ma se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués sur les fiches produits ne comprennent pas les frais d’emballage .
Caractéristiques
Caractéristiques des biens et services offerts, teahouse.ma fait connaître à l’acheteur. l’ensemble des caractéristiques essentielles des biens proposés. teahouse.ma invite l’acheteur à lire attentivement ces caractéristiques. De façon générale, ces caractéristiques concernent les dimensions, les poids, les quantités, les couleurs, les composants des biens proposés. Le consommateur reconnaît que la photographie représentant le produit qui figure sur le site web n’a qu’une valeur indicative.
teahouse.ma s’engage lors de la livraison à accompagner celle-ci des documents indispensables à l’utilisation du bien.
Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
– Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
– Valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– Effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– Confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur teahouse.ma communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Echantillonnage
Dans le cadre d’opérations promotionnelles pour le compte de nos partenaires, vous pouvez être amenés à recevoir gratuitement dans vos colis des échantillons promotionnels et des messages promotionnels.
Il peut arriver que, dans certain cas, ces échantillons gratuits ne soient pas distribués bien qu’annoncés sur votre bon de préparation. Le traitement est manuel et peut parfois engendrer quelques erreurs. Aucune réclamation ne sera prise en compte par notre Service Clients à ce sujet.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit dans son état initial au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués en espèce à la livraison, par virement ou versement avant la livraison.
Modes de livraison proposés
- Le mode d’expédition standard est assuré par un livreur teahouse.ma ou un prestataire de services, moyennant un coût supplémentaire de 15dhs sur Casablanca et Rabat.
- Pour le reste du Royaume, la livraison est assurée par un prestataire de services moyennant un coût supplémentaire de 30 dhs.
- Pour un achat supérieur à 400 dhs, les frais de livraison sont offerts
Remise fidélité
La remise fidélité est calculée conformément à la grille de remise de notre programme fidélité. De plus nous nous réservons le droit de modifier notre politique à tout moment sans préavis.
Délais
Les délais de livraison, suite à validation de votre commande, sont les suivants:
Pour toute commande confirmée avant 12h, du lundi au vendredi (hors jours fériés), l’envoi de la commande aura lieu le jour même dans la limite du stock disponible.
Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’Acheteur.
En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l’article du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l’Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.
Faute de livraison à l’expiration de ce délai, l’Acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande. Les sommes versées par l’Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute autre indemnisation.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 30 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 30 jours d’enquête, teahouse.ma procédera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l’Acheteur.
Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande . Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation, nos services pourront être amenés à prendre contact avec les deux personnes mentionnées ; à savoir la personne rattachée à l’adresse de facturation et celle indiquée pour l’adresse de livraison.
Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, mais aussi justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l’adresse de livraison etc…
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de teahouse.ma . Attention: les risques liés au transport sont couverts sous la condition que l’acheteur ait vérifié les marchandises à l’arrivée et ait exercé, s’il y avait lieu, ses recours contre le transporteur sous 48h, même en cas d’expédition . Le client a connaissance que le bien lui sera livré par envoi postal. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
En cas de non-conformité du bien livré, teahouse.ma s’engage à échanger le produit ou à rembourser le client, au retour des produits concernés (par poste, frais remboursés par teahouse.ma), biens non usagés, non ouverts, non détériorés.
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail à l’adresse suivante: contact@epaykwb.cluster030.hosting.ovh.net dans le délai de trente jours de la livraison. teahouse.ma n’accepte aucun colis en port dû.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de teahouse.ma. sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de teahouse.ma
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site .
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de teahouse.ma.
Archivage – Preuve
teahouse.ma archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article du Code civil.
Les registres informatisés de teahouse.ma seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi marocaine.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
- Les tarifs sont modifiables à tout moment même après avoir finalisé votre commande.
- Aucune commande n’est valable si vous ne recevez pas un email de confirmatio..
- Le produit en rupture sera retiré de votre panier, le cas échéant.